Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci joint)

Champ d'application 

CHAPITRE 1. Le contenu et le sens du travail  1.1 Adaptation à une dimension humaine et individuelle du travaiL 1.2 Apprentissages collectifs  1.3 Traitement de situations de travail atypiques, complexes ou nouvelles 1.4 Traitement des dysfonctionnements 1.5 La communication interne 

CHAPITRE 2. Marges de manœuvre, autonomie, pouvoir d'agir. 2.1 Principe général 2.2 Cadre du travail  2.3 Adaptation de la charge de travaiL  2.4 Pouvoir d'agir 

CHAPITRE 3. Objectifs, évaluation et contrôle du travaiL 3.1 Objectifs3.2 Entretien individuel et évaluation 3.3 La gestion du travail. 3.4 Contrôle  3.5 Reconnaissance, rémunération, promotion et développement de carrière  3.5.1 Rémunération  3.5.2 Promotion  3.5.3 Parcours professionnel 

CHAPITRE 4. La formation, la qualification et le parcours professionnel  4.1 Adaptation à l'évolution des métiers  4.2 La formation et le parcours professionneL  4.3 Outils et pratiques d'accompagnement d'aide au métier  4.4 Qualification 

CHAPITRE 5. La relation hiérarchique  5.1 Pratiques de management  5.2 Rôle des cadres en responsabilité managériale 

CHAPITRE 6. Formalités de dépôt, durée de l'accord, révision, dénonciation, déclinaison  6.1 Formalités de dépôt  6.2 Durée de l'accord  6.3 Déclinaison  6.4 Modalités de révision, dénonciation 

ANNEXE 1 : champ d'application du présent accord