Chapitrage de l'accord (CF Accord intégral ci-joint)

CHAPITRE 1 - CHAMP D'APPLICATION DE L' ACCORD 

CHAPITRE 2 - PROGRAMME D'EMBAUCHE ET D'ACCUEIL
2.1 : Les engagements de recrutements en CDL  2.2 : La formation aux métiers du Groupe  2.3 : L'accueil des personnes handicapées pour favoriser leur insertion 2.4 : Les engagements de recrutements en Contrats d'alternance et stages 2.5 : L'accueil des stagiaires  2.6: Soutien au recrutement (COI et Alternance) 2.7 : Taxe d'apprentissage  2.8: Bourse d'études  

CHAPITRE 3 - MAINTIEN DANS L'EMPLOI 
3.1 : L'accompagnement et le rôle des acteurs de proximité  3.2 : Les aménagements de postes de travail 

 
CHAPITRE 4 - ACCESSIBILITÉ ET SÉCURITÉ DES LIEUX DE TRAVAIL 
4.1 : L'accessibilité des lieux et situations de travail 4.2 : Le financement 4.3 : Sécurité et signalisation des lieux de travail 4.4 : Textes de référence 

CHAPITRE 5 - DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL 
5.1 : La formation 5.2 : Promotion5.3 : Organisation de la vie professionnelle des salariés handicapés  

CHAPITRE 6 - ADAPTATIONS DE L'OUTIL DE TRAVAIL ET INNOVATION  
6.1 : Programme d'accessibilité numérique6.2 : Recherche et innovation . 

CHAPITRE 7 - RECOURS AU SECTEUR ADAPTÉ ET PROTÉGÉ

CHAPITRE 8 - FAIRE ÉVOLUER LE REGARD ET LES MENTALITÉS 
8.1 : Sessions de sensibilisation 8.2 : Semaine nationale de l'emploi pour les personnes handicapées8.3 : Soutien et appui de la MIH aux initiatives locales  8.4 : Guides pratiques  8.5 : Actions sociétales de sensibilisations 8.6 : Handicapaction  8.7 : Communication interne 

 
CHAPITRE 9 - DISPOSITIONS PARTiCULIÈRES
9.1 : Dispositions complémentaires aux aménagements de postes . 9.2 : Autorisations Spéciales d'Absences 9.3 : Plans de Déplacements Entreprise (POE) 

CHAPITRE 10 -AMÉNAGEMENT DES FINS DE CARRIÈRE DES PERSONNES HANDICAPÉES  
10.1 : Dispositif d'aménagement de fin de carrière 10.2 : Principes du dispositif 10.3: Conditions d'accès au TPSH 10.4 : Les modalités de saisine des commissions10.5 : Financement.

CHAPITRE 11 - PILOTAGE, MISE EN ŒUVRE ET SUIVI DE L'ACCORD 
11 .1 : Communication de l'accord  11 .2 : Mission Insertion Handicap  11 .3 : La commission de suivi 11.4 : Le budget de l'accord 

 
CHAPITRE 12 - FORMALITÉS DE DÉPÔT, DURÉE DE L'ACCORD ET RÉVISION 
12.1 : Formalités de dépôt. 12.2 : La durée de l'accord  12.3 : Les modalités de révision 

ANNEXE 1 : RECUEIL D'INDICATEURS DE SUIVI DE L'ACCORD 
ANNEXE 2 : LES CATÉGORIES DES BÉNÉFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDiCAPÉS . 
ANNEXE 3 : BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ACCORD
ANNEXE 4 : GLOSSAIRE  
ANNEXE 5 : QUESTIONS IRÉPONSES TEMPS PARTIEL SENIOR HANDICAP 
ANNEXE 6 : LES PARTENAIRES DU DOMAINE RECRUTEMENT