Chapitrage de l'accord (Cf accord complet en PDF joint)
Chapitre I Champ d'application
Chapitre II Réduction différenciée du temps de travail .1 Appréciation de la durée du temps de travail effectif .2 Appréciation du volume de la réduction du temps de travail en fonction des régimes de travail 1) Régime de base 2) Régime HAC 3) HNO 4) Régime à temps modulé 5) Centres 12, 712, CIO, AST 6) Temps partiel
Chapitre III Temps de travail des cadres .1 Cadres opérationnels de proximité .2 Cadres exécutifs autonomes
Chapitre IV Développement des compétences et formation
Chapitre V Réduction du temps de travail et rémunération
Chapitre VI Organisation de l'activité et des services et modalités d'aménagement du temps de travail . 1 Principes clefs d'organisation du travail . 2 Modalités d'aménagement et de réduction du temps de travail .3 L'organisation de la continuité de service .4 Incidence des jours d'absence sur la durée du travail Chapitre VII Dispositif du compte épargne temps
Chapitre VIII Emploi
Chapitre IX Mesures transitoires
Chapitre X
Annexes
lX. 1 Solde de la période transitoire accord de branche lX.2 Gestion de la période transitoire
Application, durée, suivi, révision X.I Accord cadre national et mesures d'application directe X.2 Accords locaux
ANNEXE 1: Durée du travail effectif et amplitude de réduction du temps de travail ANNEXE 2: Modalités relatives au temps partiel ANNEXE 3: Organisation du travail et modalités d'aménagement du temps de travail ANNEXE 4 : Garanties collectives et décompte des heures supplémentaires ANNEXE 5: Mise en œuvre de l'accord
Cet accord a fait objet d'un avenant en 2015:cfdtorange://#!section=27304978&item=32654567
