Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral ci joint)
Champ d'application de I'accord
Chapitre 1- Les principes
1.1. Choisir quelle transformation mener
1.2. S'adapter dans un contexte fortement évolutif
1.3 Informer les représentant~s du personnel et partager
1.4 Se fonder sur les accords existants et garantir l'égalité professionnelle
1.5 Faire connaitre l'accord il l'ensemble des salarié·es
Chapitre 2· Les impacts. les risques et les opportunités de la transformation numérique
2.1 Les impacts
2.2 Les risques
2.3 les opportunités .
Chapitre 3- Permettre la transformation numérique en assurant garanties et moyens aux salarié· es
3.1 Réduire le risque de fracture numérique en sensibilisant et en formant tous·tes les salarié·es
3.1.1Garanties
3.1.2 Moyens
3.2 Assurer le respect de l'équilibre vie privée/vie professionnelle en garantissant un droit il la déconnexion 3.2.1 Garantie: instaurer un droit il la Déconnexion 3.2.2 Moyens 3.3 Assurer le respect des données personnelles des salarié·es
3.3.1. Garanties: les droits d'accès, il l'oubli de rectification, de non contrôle et de traitement
3.32 Moyens
Chapitre 4 Bénéficier de nouvelles opportunités liées à la transformation numérique
4.1 Principes
4.2 Axes
4.2.1 Nouveaux modes de fonctionnement
4.2.2 Nouveaux environnements de travail
4.2.3 Offres de services aux salarié-es
4.2.4 Développement de l'usage
Chapitre 5. Le rôle des Instances représentatives du personnel dans la transformation nurnéfique
Chapitre 6. Suivi de l'accord
6.1 Commission de suivi de l'accord
6.2 Suivi des engagements
CI1apitre 7. Formatités de dépôt. durée de t'accord et modalités de révision
7.1 Les formalités de dépôt
7.2 La durée de l'accord
7.3 Les modalités de révision ...
ANNEXE 1; socle commun de connaissances
ANNEXE 2 : définitions
ANNEXE 3: La refonte de l'offre Orange Campus
ANNEXE 4: I·exemple de la Buzz Box
ANNEXE 5: Exemptes d·actions communes et dédiées aux fonctions Ressources Humaines
ANNEXE 6: Définitions relatives aux données personnelles
20160927accord portant sur l'accompagnement de la transformation digitale