Chapitrage de l'accord (Cf accord intégral en PJ). Cet accord sera complété de deux avenants
CHAMP D'APPLICATION DE L'ACCORD
CHAPITRE 1 - PERSPECTIVES GENERALES D'EVOLUTION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES 2010-2012
CHAPITRE 2 • MODALITES D'INFORMATION ET/OU CONSULTATION DE LA GPEC AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET AUX ORGANISATIONS SYNDICALES
Article 2.1 - Donner du sens: les grandes orientations stratégiques 2.1.1 - Présentation de la stratégie du Groupe 2.1.2 - Présentation des grandes orientations par DivisionlDirection Métiers 2.1.3 - Rencontres GPEC avec les Organisations Syndicales
Article 2.2 - Donner de la visibilité sur les besoins d'effectifs, de compétences et leurs localisations 2.2.1 - Rapport « Perspectives Emploi et Compétences» (pEC) en Comité Groupe France et Comité Central d'Unité Économique et Sociale 2.2.2 - Rapport local « Perspectives Emploi et Compétences» en CE et Comité à l'Emploi Territorial
Article 2.3 - Information des IRP sur les évolutions majeures ayant un impact sur la stratégie du Groupe
CHAPITRE 3 - ACCOMPAGNEMENT DES SALARIE(E)S
Article 3.1 - L'orientation professionnelle des salarlé(e)s 3.1.1 - Le droit individuel au projet professionnel 3.1.2 - Être informé pour mieux s'orienter 3.1.3 - Dialoguer 1 échanger sur sa situation professionnelle et ses perspectives d'évolution
Article 3.2 - Le développement des compétences et des qualifications 3.2.1 - Les ambitions pour la formation 3.2.2 - Les populations prioritaires 3.2.3 - Les moyens à disposition du salarié(e) 3.2.4 -La reconnaissance de l'acquisition de nouvelles compétences ou nouvelles qualifications 3.2.5 - L'identification des compétences à transmettre et des savoirs
Article 3.3 - Accompagnement des projets professionnels internes 3.3.1 - La promotion 3.3.2 - Accompagnement vers un niveau de classification supérieur 3.3.3 - Révision des mesures d'indemnisation des mobilités internes 3.3.4 - Accompagnement des mobilités au sein du Groupe 3.3.5 - Une attention particulière apportée à la qualité de l'accueil lors d'un changement de poste
Article 3.4 - Accompagnementdes projets professionnels externes
Article 3.5 - Les politiques d'insertion 3.5.1 - Une politique de recrutement responsable 3.5.2 - Favoriser la « dé-précarisation ». 3.5.3 - Une attention particulière apportée à la qualité de l'intégration externe 3.5.4 - Alternance et stages
CHAPITRE 4 : COMMISSION NATIONALE DE SUIVI ET DE MISE EN ŒUVRE
CHAPITRE 5 PRISE EN COMPTE DES RETOURS D'EXPERIENCE DANS L'AMELIORATION DU PROCESSUS GPEC
CHAPITRE 6 - FORMALITES DE DEPOT, DUREE DE L'ACCORD, REVISION 6.1 - Fonnalités de dépôt 6.2 - La durée de l'accord 6.3 - Les modalités de révision
ANNEXE 1 - CHAMP D'APPLICATION DU PRESENT ACCORD
ANNEXE 2 - DES OUTILS fliN VOCABUlAIRE COMMUN
ANNEXE 3 - TRAME DU RAPPORT « PERSPECTIVES EMPLOI ET COMPETENCES»
ANNEXE 4 M LES PARTIES PRENANTES DE LA GPEC
1/ Les acteurs majeurs
21 Les autres parties prenantes
ANNEXE 5 - GLOSSAIRE
ANNEXE 6 . LISTES DES BASSINS GPEC ET DES BASSINS DE VIE
